AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 6 avril 2017 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 9 mars 2017.
- Communications du Bureau.
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
- Communications du Conseil administratif.
- Présentation des comptes 2016 de la commune.
- Propositions du Conseil administratif :
- Projet de modification des limites de zones (MZ) N° 29'851-511 : préavis.
- Chêne-Bougeries / (enquête publique N° 1891) projet de plan localisé de quartier N° 29'845-511 : préavis.
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Le président du Conseil municipal : F. BORDA D'ÁGUA
PROCES-VERBAL adopté le 11 mai 2017
DELIBERATIONS
- Projet de modification des limites de zones (MZ) N° 29'851-511 : préavis
- Chêne-Bougeries / (enquête publique N° 1891) projet de plan localisé de quartier N° 29'845-511 : préavis
