AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 11 mai 2017 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 avril 2017.
- Communications du Bureau.
- Election du Bureau du Conseil municipal.
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
- Communications du Conseil administratif.
- Proposition du Bureau du Conseil municipal :
- Modification du règlement du Conseil municipal.
- Propositions du Conseil administratif .
- Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016 et moyens de les couvrir.
- Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2016.
- Acquisition de mobilier et d'équipements destinés au futur EVE en construction dans le secteur Jean-Jacques Rigaud : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 191'000.- TTC).
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Le président du Conseil municipal : F. BORDA D'ÁGUA
PROCES-VERBAL adopté le 15 juin 2017
DELIBERATIONS
- Modification du règlement du Conseil municipal
- Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016 et moyens de les couvrir
Liste des dépassements - Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2016
Tableau récapitulatif des comptes 2016 - Acquisition de mobilier et d'équipements destinés au futur EVE en construction dans le secteur Jean-Jacques Rigaud
