AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 20 juin 2019 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
Ordre du jour et délibérations
- Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2019 et de la séance du 16 mai 2019.
- Communications du Bureau.
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
- Communications du Conseil administratif.
- Propositions du Conseil administratif :
- Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 19'000.- TTC, en lien avec l'augmentation de la capacité d'accueil du jardin d'enfants " Le Petit Manège " pour la rentrée 2019-2020.
- Dépose d'une demande d'autorisation de construire sur les parcelles situées aux Nos 5 à 15 de la rue de Chêne-Bougeries, 6 à 10 du chemin du Pont-de-Ville et 2 du chemin De-La-Montagne : vote du crédit d'étude et financement (CHF 2'100'000.- TTC).
- Ouverture d'un crédit complémentaire pour divers crédits d'engagement terminés en 2018 et présentant des dépassements : CHF 20'416.85 TTC.
- Renouvellement du réseau d'éclairage public : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 1'000'000.- TTC).
- Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 15'000.- TTC, en tant que subvention en faveur de l'association RestoChêne.
- Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 95'000.- TTC, en lien avec l'ouverture de 4 nouvelles classes dans 3 écoles primaires de Chêne-Bougeries, lors de la prochaine rentrée scolaire.
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès-verbal adopté le 26 septembre 2019
